Conseil d Agglomération du 28 juin 2018



DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-081ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES ET DES COMPÉTENCES (ADEC) : conclusion d'une convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-082ACTION COEUR DE VILLE DE HAGUENAU : convention cadre pluriannuelle - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-083TARIFICATION DES LOCAUX DE LA PEPINIERE D'ENTREPRISES A BISCHWILLER : création d'un nouveau tarif de location de places de stationnement dans le parking souterrain - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-084GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2017 - Délibération - Annexe - Annexe10/07/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-105RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)10/07/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-093GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : approbation des projets de contrat et désignation des concessionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/2018
2018-CC-094TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE : révision des tarifs pour l'année scolaire 2018/2019 (Territoire de Haguenau) - Délibération - Annexe10/07/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-085MISE EN PLACE DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE TRI SELECTIF - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-086MISE EN PLACE DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE POUR LA COLLECTE DU VERRE - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-087GESTION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE DU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : rapport d'activité 2017 - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-088GESTION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE DU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : rapport d'activité 2017 - Délibération - Annexe - Annexe10/07/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-097FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du reversement 2018 - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-098FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2018 - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-099VERSEMENT DES FONDS DE CONCOURS CONCERNANT LA CHARTE DES STANDARDS SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU AU TITRE DE L'ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-100COMPETENCE GEMAPI : adoption d'une décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)10/07/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-095AMENAGEMENT DE LA RUE PRINCIPALE A BATZENDORF (RD 139), ENTRE LA RUE DES TAILLEURS ET LA RUE DES HIRONDELLES : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-096AMENAGEMENT DE LA RD 263 A L'ENTREE D'AGGLOMERATION NORD DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe10/07/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-089PLUi DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : modification simplifiée n°2 - Délibération - Annexe10/07/2018

26 - Grands enjeux d'équipements publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-090POLE GARES DE HAGUENAU : convention de financement pour la création d'un parc vélo sécurisé - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-091POLE GARES DE HAGUENAU : convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux de l'Espace Gare et Services du Pôle d'échange de Haguenau - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-092POLE GARES DE HAGUENAU : Espaces publics - convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - Annexe10/07/2018

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-101ELECTIONS PROFESSIONNELLES : fixation du nombre de représentants au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, vote des représentants de la collectivité - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-102PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : conventions de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/07/2018
2018-CC-103PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-104COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)10/07/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CC-078CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)10/07/2018
2018-CC-079CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 24 mai 2018 - Délibération - Annexe10/07/2018
2018-CC-080CONSEIL COMMUNAUTAIRE : installation d'un nouveau conseiller communautaire et représentations dans diverses commissions et instances - Délibération - (sans annexe)10/07/2018